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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Dossier
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Clôture des comptes et traitement du receveur.
Clôture des comptes et traitement du receveur.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Collège de l’arrondissement électoral de Pont-de-Vaux.
Commission administrative, archives.
Commission administrative, archives.
Conscription et levées d'hommes.
Conscription et levées d'hommes.
Contentieux et assurances.
Contentieux et assurances.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contributions.
Contributions.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Contributions personnelle et mobilière et des portes et fenêtres.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Dépenses.
Dépenses.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des filles.
École des filles.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des filles. - Travaux d'appropriation.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Église. - Reconstruction du clocher, mise en place d'une cloche et agrandissement.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Enquêtes et condamnations.
Enquêtes et condamnations.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Enseignement professionnel, enseignement privé.
Épizooties.
Épizooties.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Étrangers.
Étrangers.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Fabrique d’église.
Fabrique d’église.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Fiscalité, contribuables, commissaires-répartiteurs.
Foires.
Foires.
Folios 1 à 500
Folios 1 à 500
Folios 1 à 658
Folios 1 à 658
Folios 501 à 760
Folios 501 à 760
Folios 659 à 1258
Folios 659 à 1258
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
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