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Descriptions archivistiques
Fonds communal d'Attignat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Télécommunications.
Télécommunications.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Territoire, histoire locale, comité républicain.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
1860-1949
1860-1949
Affiches.
Affiches.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Moulins.
Moulins.
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Chemin vicinal ordinaire n°1. - Rectification et ouverture de l’embranchement dit « de la mairie ».
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Hospices.
Hospices.