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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier
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Fonds communal de Montagnieu
Fonds communal de Montagnieu
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Administration générale.
Administration générale.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Volet C, entretien et gestion des rivières. – Programmes 2002 à 2004, travaux de restauration de la ripisylve, 9ème et 10ème tranches.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Tranches 4 à 8.
Tranches 4 à 8.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Lotissement communal De la Gondonière.
Lotissement communal De la Gondonière.
Dossiers nominatifs.
Dossiers nominatifs.
Cimetière.
Cimetière.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Débits de boissons, salles de spectacle, débit de tabac, hôtels de tourisme.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Zone d’aménagement différé de la Plaine de l’Ain. – Création, modification et suppression.
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Cahier des inscriptions et radiations (1957-1987) ; tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1930-1959).
Rémunération.
Rémunération.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Télécommunications.
Télécommunications.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Ponts, passerelles, champ de foire, places, voirie.
Zones d’aménagement.
Zones d’aménagement.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Lotissement communal Les Bouleaux.
Société Mouchet.
Société Mouchet.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Transport de matières dangereuses.
Transport de matières dangereuses.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Chemins vicinaux. – Classement, aliénation, alignement.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Associations, équipements sportifs et camping.
Associations, équipements sportifs et camping.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Chemins ruraux et vicinaux. – Alignement.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Bâtiments et terrains communaux. – Location.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Listes nominatives des enfants vaccinés.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
1970-1982
1970-1982
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