Print preview Close

Showing 88 results

Archival description
Fonds communal d'Attignat administration
Print preview View:
Descending

7 results with digital objects Show results with digital objects

Travaux.
Travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Lotissement communal Le Pavillon.
Lotissement communal Le Pavillon.
Électrification rurale et éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Acquisition d’un tènement immobilier et travaux.
Télécommunications.
Télécommunications.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Institut géographique national.
Institut géographique national.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Étrangers.
Étrangers.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Champ de foire et places publiques.
Champ de foire et places publiques.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 01.
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (second bâtiment).
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Maison d’école (2nd bâtiment). – Construction.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Plan pour la construction d'une maison d’école (2nd bâtiment), vue 02.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Installations classées et contrôle d’établissements.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
Copie d’un extrait d’acte de vente d’une terre entre Marie Josephte Vuillod, Joseph Marie Rey et Claude Marie Marchand, prêtre datant de 1819.
1900-1970
1900-1970
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Plan pour l'acquisition d'un corbillard, vue 01.
Corbillard. – Acquisition.
Corbillard. – Acquisition.
Statistique générale des sinistres.
Statistique générale des sinistres.
Bureau de poste.
Bureau de poste.
Affiches.
Affiches.
Pompes funèbres.
Pompes funèbres.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Dépenses.
Dépenses.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Salubrité publique et bal.
Salubrité publique et bal.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
Poids public, monnaies.
Poids public, monnaies.
Cimetière.
Cimetière.
Circulation et indentité des personnes.
Circulation et indentité des personnes.
Contributions.
Contributions.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Sapeurs-pompiers.
Sapeurs-pompiers.
Rétribution scolaire.
Rétribution scolaire.
Results 1 to 50 of 88