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Fonds communal d'Attignat
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Fonds communal d'Attignat
Fonds communal d'Attignat
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Plan du parcours de la Reyssouze, vue 01.
Cimetière.
Cimetière.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Chasse.
Chasse.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Extension du réseau.
Extension du réseau.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Syndicats agricoles.
Syndicats agricoles.
Lotissements privés.
Lotissements privés.
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Registres du courrier (1967-1985) ; courrier MSA (1978-1985).
Viticulture.
Viticulture.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Installations sportives.
Installations sportives.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Caisse de mutualité sociale agricole de l’Ain.
Château de Salvert.
Château de Salvert.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Enregistrement des autorisations d'urbanisme.
Travaux.
Travaux.
Terrains et biens communaux.
Terrains et biens communaux.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Délibérations, arrêtés du maire, élus.
Télécommunications.
Télécommunications.
Contributions.
Contributions.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
Chambre départementale d’agriculture et chambre des métiers.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
1921, 1926, 1931, 1936, 1946, 1954, 1962, 1968, 1975, 1979, 1981-1982
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Vaccinations.
Vaccinations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Certificats d'urbanisme.
Certificats d'urbanisme.
1979-1982
1979-1982
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1970-1982
1970-1982
1920-1982
1920-1982
1852-1982
1852-1982
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
1970-1982
1970-1982
Livres comptables.
Livres comptables.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Circulation routière et limites d'agglomération.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
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