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Fonds communal d'Attignat Ain (Rhône-Alpes, France ; département) arrêté préfectoral
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École des garçons.
École des garçons.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Chemin de fer. – Ligne Bourg-en-Bresse – Châlon-sur-Saône.
Moulins.
Moulins.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Musique et tourisme.
Musique et tourisme.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Chemins communaux, vicinaux et ruraux. – Classement et reconnaissance.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Liquidation des parcelles, déclarations de travaux.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.