Installations classées. Add to clipboard 5I4-5 recordgrp 1964-1980 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public. Add to clipboard 13W15-18 recordgrp 1955-2005 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.