Installations classées. Add to clipboard 5I4-5 recordgrp 1964-1980 Part of Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux Enquêtes publiques : demandes d’autorisations, notifications, déclarations d’autorisation, avis du conseil municipal, arrêtés préfectoraux, plans, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, correspondance.
Procès opposant les syndics et habitants de Villebois, Bouis, Soudon, Souclin et Fay, composant la paroisse de Villebois aux prieurs et religieux de Portes, ordre des Chartreux ainsi que Jean de Quinson, chevalier de l’ordre de Saint-Louis et lieutenant des armées du roi concernant les droits d’usage, affouage et champéage dans les bois et montagnes de Portes. Add to clipboard FF5-14 recordgrp 1517-1780 Part of Fonds communal de Villebois
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public. Add to clipboard 13W15-18 recordgrp 1955-2005 Part of Fonds du syndicat intercommunal d'électricité de la Haute-Bresse Programmes de travaux, arrêtés préfectoraux, délibérations, financement, enquête de servitudes radioélectriques, dossiers d’exécution, états de renseignements, plans, correspondance.