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Pouillat, Mairie de (Ain, France) recordgrp French
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Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des décès.
Registres des décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Livres comptables.
Livres comptables.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Correspondance.
Correspondance.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
an VI-1899
an VI-1899