Aperçu avant impression Fermer

Affichage de 68 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier bois Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vente de peupliers.
Vente de peupliers.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de coupes de bois taillis dits des Rossets et des Vavres.
Vente de bois et de raisins.
Vente de bois et de raisins.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente d’acacias aux lieuxdits Charlettes et La Balme, de noix et châtaignes.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : arrêtés préfectoraux, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, procès-verbal de bornage, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, plans, correspondance.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Taxes.
Taxes.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents, personnes âgées secourues.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins, vente aux enchères publiques du bois d’élagage.
Ravitaillement et rationnement
Ravitaillement et rationnement
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Œuvres scolaires.
Œuvres scolaires.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale et droit de chasse.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt.
Forêt.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Finances, comptabilité, taille, patentes, capitation, vingtième, contributions directes.
Exercice et personnel du culte.
Exercice et personnel du culte.
Église. – Aménagement et entretien.
Église. – Aménagement et entretien.
Église.
Église.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Division des coupes de bois dans les communaux de Cras de Serrière: extrait des registres du greffe de la municipalité de Serrières-de-Briord, 23 février 1777
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Coupes de bois.
Contentieux et requêtes
Contentieux et requêtes
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Conservation des recoltes et bois communaux, nomination d'un garde : acte d'une minutte notariale portant mention d'une délibération des habitants de Serrières, 23 février 1777
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Commission des finances, commission des fêtes, commission des chemins et travaux publics, commission du cimetière, des communaux, des affouages, des ports et de la bascule, commission scolaire et de la caisse des écoles.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins vicinaux et d’intérêt commun, chemins de petite et moyenne communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Bureau économique.
Bureau économique.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Résultats 1 à 50 sur 68