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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier agriculture Français
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Croissant
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fiscalité.
Fiscalité.
Forêt.
Forêt.
Forêt communale.
Forêt communale.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêt communale. – Aménagement et exploitation.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Forêts communale de Lent et domaniales de la Réna et de Seillon.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Gestion, exploitation, affouage, entretien.
Guerres napoléoniennes.
Guerres napoléoniennes.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes et tueries particulières.
Inspection des viandes, tueries.
Inspection des viandes, tueries.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
Irrigation des prairies de Crottet, Replonges et Grièges.
La Saône.
La Saône.
Lavoirs publics.
Lavoirs publics.
Litiges et procédures.
Litiges et procédures.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Modification de territoire, archives communales, histoire de la commune.
Moulins.
Moulins.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Opérations et procédure de remembrement.
Opérations et procédure de remembrement.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Partage et distribution de bois, aménagement forestier.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Prairies et pâturage.
Prairies et pâturage.
Première Guerre mondiale.
Première Guerre mondiale.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant la commune et l’église de Grièges concernant des droits de pâturage et de pacage.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges à Antoine de Lay, seigneur de Chanay concernant un délit de pâturage dans la prairie de La Vavre.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Grièges et de Pont-de-Veyle contre ceux de Mâcon concernant un droit de vaine pâture dans une prairie.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les habitants de Villebois à Philiberte de Savoie, duchesse concernant les bois sur le domaine de Saint-André-de-Briord.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Procès opposant les syndics et communautés de Villebois et Bouis à Charlotte d’Orléans, duchesse de Nemours, tutrice de Jacques de Savoie, duc de Nemours et seigneur de Saint-Sorlin concernant des actions pouvant dépeupler la montagne de Bouis et du lieudit En Champ Curt en dépit des interdictions faites de cultiver et récolter en ces lieux.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Régime forestier et aménagement.
Régime forestier et aménagement.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Secours d’urgence.
Secours d’urgence.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Location.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
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