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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier arrêté préfectoral Français
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Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage et aménagement : arrêtés préfectoraux, arrêtés du maire, projets de règlement, fixation des largeurs des cours d’eau, enquêtes publiques, correspondance.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau et police des eaux.
Cours d’eau et police des eaux.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Création, fonctionnement, personnel, élections, équipement, cérmonies.
Curage.
Curage.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune et nivellement.
Délimitation de la commune et nivellement.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mantenay-Montlin et Saint-Jean-sur-Reyssouze.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, fondations.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Dossier de déclaration d’intérêt général.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
École communale.
École communale.
École des filles.
École des filles.
École des garçons.
École des garçons.
École mixte de Crangeat.
École mixte de Crangeat.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles mixtes des hameaux de La Galope et de Montdésert.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Église.
Église.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Epizooties.
Epizooties.
Épizooties.
Épizooties.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
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