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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Cours d'eau, barrages, pontons, passages, berges.
Curage.
Curage.
Curage des eaux.
Curage des eaux.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Curage et aménagement.
Défense passive.
Défense passive.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
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