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Descriptions archivistiques
Dossier équipement Français
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Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage public et distribution de l'énergie électrique.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau et santé.
Eau et santé.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de places et d’entrepôts sur le champ de foire.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons-et legs, dette publique, recettes.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dons et legs.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Dommages, prisonniers et réfugiés de guerre.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Domaines de Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Documents du remembrement, réorganisation foncière.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution électrique, éclairage public.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique et occupation du domaine public communal.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Distribution de l’énergie électrique.
Différends et litiges.
Différends et litiges.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Desservant, fabrique d’église, Séparation des Églises et de l’État.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, chemins ruraux et communaux. – Acquisition, vente et échange.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Délaissés de chemins, cession de terrains.
Défense passive.
Défense passive.
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