Affichage de 97 résultats

Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) Dossier eau Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Vente de matériaux, sable et graviers provenant de bâtiment ou déposés par la rivière de l’Albarine au Pré commun et à La Vie de l’Âne.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usines, moulins et barrages d’irrigation sur la rivière de l’Albarine et le ruisseau de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Usine électrique de Chaley.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Tranches 1 à 3.
Tranches 1 à 3.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Sources.
Sources.
Source de la Chanaz.
Source de la Chanaz.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de la Reyssouze.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Rivière de l’Albarine. – Endiguement.
Puits.
Puits.
Propriétés communautaires et contentieux.
Propriétés communautaires et contentieux.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Prise d'eau, étangs.
Prise d'eau, étangs.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Ponts, ponceaux et aqueducs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police des eaux.
Police des eaux.
Police des cours d’eau.
Police des cours d’eau.
Ordures ménagères et eaux usées.
Ordures ménagères et eaux usées.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Mares.
Mares.
Marais.
Marais.
Lotissements communaux.
Lotissements communaux.
La Saône.
La Saône.
Inondations.
Inondations.
Générosité publique, appel aux dons.
Générosité publique, appel aux dons.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Gardes, ramassage des ordures ménagères, inondations.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Fontaine de la Vérotte au hameau de Boisserolles.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs. – Création et remise en eau : arrêtés préfectoraux.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Étangs.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales, assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales.
Eaux pluviales.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Dons et legs.
Dons et legs.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Résultats 1 à 50 sur 97