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Descriptions archivistiques
Grièges, Mairie de (Ain, France) Dossier fiscalité Français
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Décroissant
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Propriétés du syndicat.
Propriétés du syndicat.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Port de By.
Port de By.
Notaires, hypothèques.
Notaires, hypothèques.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Livre et relevé des mutations de propriétés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Finances.
Finances.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions sur les constructions nouvelles, reconstructions, additions de construction et affectations de terrains.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle, mobiliaire, somptuaire et des portes et fenêtres.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contributions directes.
Contribution patriotique.
Contribution patriotique.
Contribution mobiliaire.
Contribution mobiliaire.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.