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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Dossier administration Français
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Décroissant
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Terrains et biens communaux. – Acquisition, vente et échange : acte notarié, arrêté préfectoral, cahier des charges, convention, correspondance.
Taxes.
Taxes.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Statistique générale des sinistres (1888-1934). Statistique des incendies pendant l’année 1865 (1865).
Sources.
Sources.
Secours aux indigents.
Secours aux indigents.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Prestations en nature, taxe vicinale, entretien des chemins.
Presbytère et cure.
Presbytère et cure.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police locale, pompes funèbres.
Police locale, pompes funèbres.
Personnel syndical.
Personnel syndical.
Personnel de l’association foncière.
Personnel de l’association foncière.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Partage et division des bois, communs et indivis.
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (premier bâtiment).
Maison d’école (château Carron).
Maison d’école (château Carron).
Lavoirs.
Lavoirs.
Gestion individuelle et collective.
Gestion individuelle et collective.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Gardes champêtres et gardes forestiers.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fiscalité.
Fiscalité.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Étrangers.
Étrangers.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Enfants assistés, surveillance des enfants.
Emprunts.
Emprunts.
Élus.
Élus.
École communale.
École communale.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Distribution de l’énergie électrique, réseau électrique.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes, livres comptables.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses.
Dépenses.
Délimitation de la commune.
Délimitation de la commune.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Création, dissolution, bureau et comité syndical.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contrôle budgétaire et de légalité, Trésorerie.
Contributions indirectes.
Contributions indirectes.
Contributions directes et impôts locaux.
Contributions directes et impôts locaux.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière, personnelle, mobilière et des portes et fenêtres.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière des propriétés bâties et non bâties, taxe des biens de mainmorte, contribution mobilière et taxe d’habitation, contribution des patentes et taxe sur la valeur locative des locaux professionnels, taxe sur les chiens, taxe sur les voitures, chevaux, mules et mulets, taxe sur les domestiques, précepteurs et gouvernantes, taxe sur les instruments de musique à clavier, taxe des prestations.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Cimetière.
Cimetière.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Budgets, comptes.
Budgets, comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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