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Descriptions archivistiques
Dossier eau potable Français
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Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Syndicat intercommunal de distribution d’eau de la Basse-Reyssouze.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de la qualité de l’eau potable, installations classées.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Surveillance de l’eau potable.
Sinistres.
Sinistres.
Service des eaux.
Service des eaux.
Service de distribution de l’eau potable.
Service de distribution de l’eau potable.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé, épizooties, installations classées, tueries particulières, pharmacie, ordures ménagères.
Santé et salubrité publique.
Santé et salubrité publique.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité publique, médecins, épizooties.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Salubrité et hygiène publiques, santé.
Réseau d’eau potable.
Réseau d’eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Recherches, adduction, branchement et fontaines d'eau potable.
Production et aides agricoles.
Production et aides agricoles.
Police urbaine.
Police urbaine.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Ordures ménagères, santé et salubrité.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Lavoirs et fontaines.
Lavoirs et fontaines.
Installations classées, salubrité publique.
Installations classées, salubrité publique.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines publiques et abreuvoirs.
Fontaines.
Fontaines.
Étangs, service des eaux.
Étangs, service des eaux.
Épizooties, rage, eau potable.
Épizooties, rage, eau potable.
Édifices publics.
Édifices publics.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et station d’épuration.
Eau potable et assainissement.
Eau potable et assainissement.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau potable.
Eau et santé.
Eau et santé.
Dons et legs.
Dons et legs.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable, captage, réservoir.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction et concessions d'eau.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.
Adduction d'eau potable, recherches d'eau et réservoir.