Affichage de 160 résultats

Descriptions archivistiques
Dossier réseau routier Français
Aperçu avant impression Affichage :
Décroissant
Voirie urbaine.
Voirie urbaine.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voirie communale.
Voies communales. – Élargissement.
Voies communales. – Élargissement.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Ventes promotionnelles de volailles de Bresse sur la voie publique.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Trottoirs et bordures de caniveaux au Logis Neuf.
Travaux connexes au remembrement.
Travaux connexes au remembrement.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et chemins communaux. – Bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux et privés. – Délimitation et bornage.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et biens communaux. –Vente, bornage et délimitation.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux. – Vente aux enchères publiques, bornage, pâturage.
Terrains et bâtiments communaux.
Terrains et bâtiments communaux.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Service vicinal et syndicat intercommunal.
Salubrité des rues.
Salubrité des rues.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale et chemins départementaux.
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75 [1].
Route nationale 75.
Route nationale 75.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien des chemins, voirie communale.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparations et entretien de la voirie, trottoirs.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins, circulation routière.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Réclamations, avis, rapports et autorisations.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès.
Procès.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Procédure entre les syndics et habitants de la communauté de Chaley et Joseph Pingeon, marchand à Chaley concernant la construction d’un édifice qui empiète sur le chemin public allant de Chaley à La Couz.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts, ponceaux et passerelles.
Ponts et ponceaux.
Ponts et ponceaux.
Ponts et aqueducs.
Ponts et aqueducs.
Police urbaine.
Police urbaine.
Police locale.
Police locale.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Places publiques et aires de stationnement.
Places publiques et aires de stationnement.
Personnel et biens de l’association foncière.
Personnel et biens de l’association foncière.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Opérations d’aménagement et autorisations d’urbanisme.
Moulins et usines.
Moulins et usines.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Monument aux morts, poids public, lavoirs publics, installations collectives.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Ligne à grande vitesse Paris – Sud-Est.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Impôts extraordinaires et contribution patriotique.
Habitat insalubre.
Habitat insalubre.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fontaines publiques.
Fontaines publiques.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, Séparation des Églises et de l’État.
Éclairage des rues.
Éclairage des rues.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau et assainissement.
Eau et assainissement.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Résultats 1 à 50 sur 160