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Bureau économique.
Bureau économique.
Bois et taillis.
Bois et taillis.
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois de Saint Valérien. – Exploitation forestière.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois communaux.
Bois.
Bois.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux.
Biens communaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et chevaux.
Bétail et bovins.
Bétail et bovins.
Bétail.
Bétail.
Bétail.
Bétail.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation. – Construction et reconnaissance : autorisations, déchéance de l’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis d’enquête, règlements d’eau, procès-verbaux de récolement, rapports de l’ingénieur, plaintes, états des frais de déplacement du service des Ponts et Chaussées, correspondance.
Barrages d’irrigation.
Barrages d’irrigation.
Barrages.
Barrages.
Barrage d'irrigation.
Barrage d'irrigation.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 05.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 04.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 03.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 02.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.
Arrêté préfectoral sur la chasse aux loups, vue 01.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 02.
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le départe...
Arrêté préfectoral pour les réquisitions des chevaux pour la visite de l’Empereur dans le département, vue 01.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbres. – Plantation et vente aux enchères publiques.
Arbre de la Liberté.
Arbre de la Liberté.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an XII (8 prairial) – 1838 (19 janvier)
an V (1796)-1831
an V (1796)-1831
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Aménagement du réseau d’irrigation.
Allocations familiales.
Allocations familiales.
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture, exploitations agricoles, mutuelle, réorganisation foncière, travail agricole.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Syndicat des producteurs de lait du Plantay, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 03.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 02.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture. - Location d’une machine à vapeur pour battre le grain, vue 01.
Agriculture
Agriculture
Agriculture
Agriculture
Agriculture
Agriculture
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
Affaire opposant les habitants de la commune de Chaley à ceux du hameau de Malix, section de la commune de Tenay concernant la propriété d’un canton de bois appelé Les Saillans ou les Essaillans.
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