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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
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Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires (1839, 1851, 1857, 1929-1936, 1956-1980).
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de titres de recette
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandats et titres.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat et de titres de recette.
Bordereaux de mandat.
Bordereaux de mandat.
Bois des Essaillants.
Bois des Essaillants.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois de Saint Valérien. – Propriété et jouissance.
Bois.
Bois.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Biens nationaux.
Biens nationaux.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens de la paroisse.
Biens de la paroisse.
Biens de l’association foncière.
Biens de l’association foncière.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Partage, détention illégale et amodiation.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux. – Acquisition, vente, échange et location.
Biens communaux
Biens communaux
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux.
Biens communaux
Biens communaux
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Belles actions.
Baux à ferme.
Baux à ferme.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments scolaires.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation, location et vente.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Amodiation et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente, bornage et location.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments et terrains communaux. – Acquisition, vente et échange.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux, monument aux morts.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiments communaux.
Bâtiment communal.
Bâtiment communal.
Bataillon scolaire.
Bataillon scolaire.
Balances générales des comptes, situations financières.
Balances générales des comptes, situations financières.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
Atlas cadastral.
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