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Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Ateliers de secours et de charité, générosité publique.
Atelier de travail.
Atelier de travail.
Atelier de secours.
Atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité, atelier de secours.
Atelier de charité.
Atelier de charité.
Assurances, sinistres.
Assurances, sinistres.
Associations. – Constitution.
Associations. – Constitution.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite, médecins et pharmaciens, protection de l'enfance et des familles, société de secours mutuels.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux personnes âgées et à la famille, allocations militaires.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assistance aux mères, enfants assistés.
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (4ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (3ème tranche)
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement (1ère et 2ème tranches).
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Assainissement.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Artillerie, aides aux familles de militaires.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêtés, procès-verbaux du maire, procès-verbaux d’arrestation, ordonnances de police du maire.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 02.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arrêté de démarcation des limites entre Vescours et Chavannes-sur-Reyssouze, vue 01.
Arpentement du territoire communal.
Arpentement du territoire communal.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armement, mariage de militaires, distinctions honorifiques, anciens combattants.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Armée territoriale.
Archives et mobilier.
Archives et mobilier.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier, territoire.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Anciens militaires.
Anciens militaires.
Anciens combattants.
Anciens combattants.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne usine de la Grille.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne maison Tissmétal.
Ancienne école.
Ancienne école.
an XI (1803) - 1977
an XI (1803) - 1977
an VIII (1800) - 1945
an VIII (1800) - 1945
an 11 (1802)-1981
an 11 (1802)-1981
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Amodiation et location de bâtiments et terrains communaux.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement de la Saône.
Aménagement de la Saône.
Amélioration et extension du réseau.
Amélioration et extension du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation et renforcement du réseau.
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable (1ère tranche)
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable. – Syndicat intercommunal de distribution d’eau Veyle-Reyssouze-Vieux-Jonc.
Alimentation en eau potable.
Alimentation en eau potable.
Aliénés.
Aliénés.
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