Population, économie, statistiques
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Part of Fonds communal de Lent
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Population, économie, statistiques
Part of Fonds communal de Lent
Postes, télégraphes, téléphones.
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Création d’une recette simple des postes : état des lieux, correspondance (1905-1907).
Transformation de la recette-distribution en recette de 4e classe (1970).
Mise en service du téléphone et distribution de télégrammes (1905-1910).
Transport des dépêches, adjudication (1929-1941).
Installation d’une boîte aux lettres au bâtiment de l’horloge (1948).
Distribution postale et location du bureau de poste : baux de location, délibérations, correspondance (1907-1983).
Service téléphonique, abonnements et cabines téléphoniques (1956-1976).
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Réquisitions militaires, réfugiés, permissions, soldats mobilisés : instructions, correspondance (1916-1919).
Soldats morts pour la France : liste nominative, dossiers individuels, avis de disparition, avis et actes de décès, états de service, jugements du tribunal de première instance, correspondance (1914-1921).
Trophées de guerre, cession à titre gratuit d’obus (1919).
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Construction : acte d’acquisition de terrain, adjudication, devis descriptif, devis estimatif, cahier des charges.
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Production agricole et élevage.
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Culture maraichère et légumière, application de la loi du 30 novembre 1941 : arrêtés d’agrément, contrats de culture (1943-1944).
Produits laitiers, livraison : déclarations individuelles (1944).
Viticulture : déclarations individuelles (1972-1982).
Ruchers, recensement (1973).
Foire aux bestiaux : règlement du champ de foire de Bourg-en-Bresse (1963).
Monte publique, réglementation et recensement (1963-1970).
Primes et aides agricoles : listes nominatives (1974-1982).
Calamités agricoles, sécheresse et intempéries : bordereaux récapitulatifs de déclarations de pertes, bordereaux de versement des aides, arrêtés de catastrophe, instructions (1976-1979).
Permis de recherche d’hydrocarbures, étude de terrain et indemnisation aux cultures (1980)
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Placement en nourrice : registres de déclaration des nourrices, certificats médicaux, certificats de bonnes mœurs, bulletins de naissance.
Protocole et distinctions honorifiques
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Rapports financiers avec diverses administrations
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Registre des délibérations de la communauté de ville et du conseil municipal.
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À noter au début du registre, la transcription d’un acte notarial approuvant le règlement général de la fabrique d’église homologué par le conseil supérieur de Lyon. On trouve également quelques listes de réquisitions pendant les guerres révolutionnaires.
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Registres des délibérations du conseil municipal.
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Registres des naissances, mariages et décès.
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Permissions de voirie, arrêtés permanents de circulation routière, procès-verbal d’infraction de voirie, correspondance.
Relations avec l’administration fiscale et la perception, successions.
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Relations avec l’administration fiscale et la perception : notes du contrôleur, correspondance (1959-1975). Successions, recherche d’héritiers (1972-1977).
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Mort de John F. Kennedy : lettre du consul des États-Unis.
Rémunération et cotisations sociales.
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Livres de paie, états des salaires et cotisations, déclarations annuelles des données sociales, bordereaux de cotisations sociales, délibérations, instructions, correspondance.
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Réseau routier, ouvrages d’art et aires de stationnement.
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Construction, aménagement et élargissement : déclarations d’utilité publique, enquêtes publiques, états et plans parcellaires, expropriation, actes d’acquisition de terrain, dossiers de travaux, mémoires des travaux, pièces comptables, correspondance.
Revenus et charges de la commune
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Révision des listes électorales.
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Tableaux des rectifications (1926-1982), avis de radiation, incapacités électorales (1922-1946).
Rivière de la Veyle et cours d’eau.
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Curage et aménagement (1917-1982). Relations avec le Syndicat intercommunal d’aménagement et d’entretien (1966-1983).
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Construction d’un foyer familial : financement, rapports de l’architecte, soumissions, procès-verbal d’adjudication, devis estimatif, plans, réception définitive des travaux, mémoires des travaux, factures, catalogues de fournisseurs, correspondance (1932-1937).
Réfection des installations électriques : marché, réception des travaux, mémoires des travaux, correspondance (1952-1955).
Restauration : devis, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1959-1960).
Installation du chauffage central : devis, plans, réception des travaux, pièces comptables, mémoires des travaux (1970-1971).
Réfection : financement, devis, plans, marché de gré à gré, mémoires des travaux, factures, correspondance (1975-1982).
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Collecte des ordures ménagères et dératisation : contrat de délégation de service public, bail de location d’un terrain, contrat, rôle de taxe d’enlèvement, questionnaire d’enquête, informations, correspondance.
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Comptabilité : livre de compte [1], pièces comptables (1854-1879). Fonctionnement de la compagnie, personnel, équipement : arrêtés de nomination, listes nominatives, attribution de médailles, rapport d’enquête sur la démission d’un officier, arrêté de dissolution, règlement, actes d’engagement, états des interventions, devis, factures, bulletin d’information de l’Union départementale des sapeurs-pompiers, statuts de la Mutuelle des sapeurs-pompiers de l’Ain, délibérations, correspondance (1922-1979).
[1] Les pages au centre du livre comptable de la compagnie ont servi à l’enregistrement de la correspondance (1885) et des mandats de la commune (1887-1889, 1919-1937).
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Défense du territoire et mobilisation : permissions agricoles, états des effets des mobilisés, instructions (1939-1940).
Prisonniers de guerre : instructions (1941).
Réfugiés de guerre, hébergement : listes nominatives, états des indemnités dues aux familles hébergeant, notifications (1944-1945).
Travail et main d’œuvre : bordereaux nominatifs (1943-1944).
Contrôle et circulation de la population : récépissés de sauf-conduits, recensement des étrangers, instructions (1939-1941).
Dépôt et recensement des armes de chasse : listes nominatives, déclarations individuelles, reçus, instructions (1941-1942).
Ravitaillement et réquisitions de denrées et ferrailles : bulletins de chargement, carnets d’ordres de livraison, états nominatifs, instructions (1939-1944).
Réquisitions de personnel et de logement : états nominatifs des indemnités de réquisition, états nominatifs des personnes ayant fourni un logement, états des salaires du personnel affecté à l’entretien des logements occupés par les troupes allemandes, état des objets manquants aux chalets de la Réna et de la Renette, ordres de réquisitions (1939-1944).
Recensement des véhicules automobiles (1944).
Dissolution du conseil municipal et de constitution du Comité local de Libération : arrêté préfectoral (1944).
Libération, Forces françaises de l’intérieur : état nominatif (1945) ; recensement des hommes (1945).
Dommages de guerre et reconstruction : rapports de gendarmerie, déclarations de pertes et biens sinistrés, décision d’engagement de travaux de réfection de l’église, décisions attributives d’indemnités, correspondance (1944-1956).
Secours d’urgence et banquet des personnes âgées.
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Listes des personnes secourues, correspondance.
Sénatoriales et élections du Conseil de la République.
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Sous la IVème République, le Sénat prend le nom de « Conseil de la République » (article IV de la Constitution).
Séparation des Églises et de l’État.
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Inventaire des objets d’arts classés, baux de location des biens de la fabrique, instructions, correspondance.
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Exploitation : contrat d’affermage, règlement, tarifs, redevance, correspondance.
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Inspection des viandes, épizooties et désinfection : arrêté d’instauration d’un service d’inspection sanitaire des tueries particulières, règlement sanitaire des abattoirs, arrêtés de nomination du vétérinaire inspecteur, statistiques d’abattage, rôle de taxe d’abattage, arrêtés d’infection, correspondance.
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Taxe des prestations et taxe vicinale : rôles de taxe (1884, 1896, 1920, 1933-1951).
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Modification des statuts : arrêté d’approbation, affiche.
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Agrandissement : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, concours des services de l’État, financement, appel d’offres, projet, marché, plans, pièces comptables, dossier de réalisation d’une voie d’accès.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
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Registre décennal de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, registres communaux des déclarations d’ensemencement, états, questionnaires d’enquête, instructions.
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Statistique générale des sinistres.
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Inventaire communal, questionnaire communal.
Tableaux de recensement des classes.
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