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Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) French
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Budgets et comptes
Budgets et comptes
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux détaillés des recettes et des dépenses.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Bordereaux de mandat, bordereaux de titres de recette.
Biens syndicaux.
Biens syndicaux.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux, terres, bois, eaux
Biens communaux
Biens communaux
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral parcellaire.
Atlas cadastral du remembrement.
Atlas cadastral du remembrement.
Assistance médicale gratuite.
Assistance médicale gratuite.
Assistance et prévoyance
Assistance et prévoyance
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assistance aux personnes âgées, protection de la famille, personnel médical.
Assainissement.
Assainissement.
Armées de réserve et mobilisation.
Armées de réserve et mobilisation.
Archives modernes
Archives modernes
Archives communales et mobilier.
Archives communales et mobilier.
Archives anciennes
Archives anciennes
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Application des lois d'assistance et de prévoyance
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et rectification des rivières Sâne vive et Sâne morte. - Tranches 1 et 2.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement et gestion de la voirie.
Aménagement des eaux
Aménagement des eaux
Alimentation, rationnement.
Alimentation, rationnement.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Agriculture
Agriculture
Affaires militaires
Affaires militaires
Administration syndicale
Administration syndicale
Administration syndicale
Administration syndicale
Administration militaire
Administration militaire
Administration militaire.
Administration militaire.
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Administration générale de la commune
Actes de l’administration municipale
Actes de l’administration municipale
A à D
A à D
2006-2009
2006-2009
2000-2010
2000-2010
1997-2007
1997-2007
1996-2001, 2004-2005
1996-2001, 2004-2005
1994-2005
1994-2005
1986-1995
1986-1995
1985-1996
1985-1996
1973-1985
1973-1985
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1973-1982
1969-1972
1969-1972
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