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Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale : rôles primitifs et supplémentaires de taxe, procès-verbaux des déclarations d’option.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
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Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations.
Taxe des prestations.
Tarifs.
Tarifs.
Taille et vingtième.
Taille et vingtième.
Taille de la Dombes.
Taille de la Dombes.
Taille.
Taille.
Taille.
Taille.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tables décennales.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux synoptiques, emprunts et recettes d’encaissement du poids public ou pont-bascule.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux indicatifs des propriétaires et détenteurs des propriétés foncières et de leurs contenances pour les sections A, B et C.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux généraux des chemins communaux.
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, extraits du registre des décisions (1960-1982).
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications.
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications (1853-1982).
Tableaux des rectifications.
Tableaux des rectifications.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de renseignements extraits des rôles des contributions directes.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
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