Print preview Close

Showing 6 results

Archival description
Chalamont (Ain, France) French
Print preview View:
Descending

2 results with digital objects Show results with digital objects

Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Installations classées. – Enquêtes publiques : demandes d’autorisation, arrêtés préfectoraux, avis et procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, procès-verbal de gendarmerie, affaire contentieuse, récépissés de déclarations, plans, correspondance.
Fonds communal de Chalamont
Fonds communal de Chalamont
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.
Aliénés, relations avec les hôpitaux.