Pièce 1Fi7 - Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

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Cote

1Fi7

Titre

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Lompnas.

Date(s)

  • 1780 (Production)

Niveau de description

Pièce

Étendue matérielle et support

1 plan de 101x66 cm

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Plan géométrique levé sur les réquisitions du père prieur de la Chartreuse de Portes, par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont sur les indications de quelques particuliers de Bénonces pour servir à l’instruction du procès devant la cour du parlement de Bourgogne opposant la Chartreuse de Portes au curé de Bénonces concernant les dîmeries et novales.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

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Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

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Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Pièce ayant servi aux procès de Villebois contre les Chartreux de Portes (voir FF5-14) ainsi qu’au procès de Villebois contre Bénonces (voir 4D3).
En légende, le commissaire mentionne l’existence de deux feuillets de papier séparés sur lesquels est portée la table des numéros des parcelles de territoires et montagnes contenus dans le plan (voir le procès-verbal de délimitation des dîmeries de Villebois et Bénonces conservé en FF8).

Descriptions associées

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Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Genre

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Dates de production, de révision, de suppression

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Sources

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