Dossier 1Fi8 - Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 01 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 02 Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey 03

Zone d'identification

Cote

1Fi8

Titre

Délimitation des dîmeries de Villebois, Bénonces et Arandas.

Date(s)

  • 1781-1782 (Production)

Niveau de description

Dossier

Étendue matérielle et support

2 plans originaux et 1 copie (117x65,5 cm)

Zone du contexte

Nom du producteur

Histoire archivistique

Source immédiate d'acquisition ou de transfert

Zone du contenu et de la structure

Portée et contenu

Plan géométrique des montagnes de Portes en Bugey levé en 1781 par le commissaire à terrier Chantillin de Chalamont pour le compte du père prieur de la Chartreuse de Portes dans le cadre du procès opposant les Chartreux de Portes au curé de Bénonces et contrôlé à Dijon en février 1782.

Évaluation, élimination et calendrier de conservation

Accroissements

Mode de classement

Zone des conditions d'accès et d'utilisation

Conditions d’accès

Conditions de reproduction

Langue des documents

Écriture des documents

Notes sur la langue et l'écriture

Caractéristiques matérielle et contraintes techniques

Instruments de recherche

Zone des sources complémentaires

Existence et lieu de conservation des originaux

Existence et lieu de conservation des copies

Unités de description associées

Ces pièces ont également servi au procès de Villebois contre Bénonces : voir 4D3.

Descriptions associées

Zone des notes

Note

Pièce élaborée suite à l’arrêt du Parlement de Dijon qui met fin à trois siècles de contentieux avec les Chartreux de Portes.

Identifiant(s) alternatif(s)

Mots-clés

Mots-clés - Sujets

Mots-clés - Genre

Zone du contrôle de la description

Identifiant de la description

Identifiant du service d'archives

Règles et/ou conventions utilisées

Statut

Niveau de détail

Dates de production, de révision, de suppression

Langue(s)

Écriture(s)

Sources

Zone des entrées