- 5I1-2
- Groupe de documents
- 1906-1982
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
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Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats de vaccination.
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique récapitulatif par hameau.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 09.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 08.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 07.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 06.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 05.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau statistique par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Tableau de recensement du bétail.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Application de la loi du 10 vendémiaire an IV [1] : arrêté préfectoral relative à la police intérieure des communes, liste nominative des habitants de plus de 12 ans habitant la commune.
[1] Le 10 vendémiaire an IV correspond au 2 octobre 1795 du calendrier grégorien. La loi du 10 vendémiaire an IV est l’un des premiers textes révolutionnaires organisant la responsabilité des communes.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Registre des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, recensement des bestiaux, instruction (ans XI-XII) ; tableaux statistiques récapitulatif et par hameau (1820, 1826, 1831) ; listes nominatives, états récapitulatifs, résultats statistiques, nomination et rémunération de l’agent recenseur (1836-1936, 1946, 1954-1982).
Préparation du recensement, armée de réserve, mobilisation, décès.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Préparation du recensement : feuilles de renseignement, avis d’inscription (1908, 1940). Armées de réserve. – Garde nationale mobile : état de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866 (1868). Mobilisation. – Guerre de 1870 : état de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1855 à 1864 (1870). Soldats décédés : extraits mortuaires (1842, 1849).
Police économique, nomades, objets perdus.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Police économique. – Débits de boissons permanents : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1891-1981), autorisation de fermeture tardive (1871) ; cafés et cabarets : déclarations d’ouverture, mutation et translation (1932-1933). Forains et nomades : cahier d’enregistrement des demandes d’emplacement (1958-1983). Objets perdus et trouvés, dons aux sociétés : cahiers (1946-1968).
Liste nominative des habitants par hameau, vue 04.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 03.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 02.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Liste nominative des habitants par hameau, vue 01.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Gestion courante de l'état civil.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Instructions et circulaires (1900-1907, 1913-1914, 1943).
Tenue des registres : listes des irrégularités relevées, tableaux de vérification des registres (1942-1943, 1946).
Pièces annexes : extraits d’acte envoyés pour transcription, jugements portant rectification d’actes, jugements de divorce, avis de décès, consentements à mariage, promesses et publications de mariage, correspondance (1842, 1856, 1859, 868-1869, 1881, 1929-1948).
Légitimation d’enfant : acte (1889).
Mariage d’une mineure : extrait des minutes du greffe de la justice de paix portant conseil de famille (1944).
Délégation de fonction d’officier d’état civil : arrêté du maire (1951).
Contrôle de la population, identité des personnes, étrangers et nomades.
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Contrôle de la population : cahier comprenant la liste alphabétique des habitants par famille et l’état des enfants par année de naissance (1946-1958). Identité des personnes. – Carte d’identité : registre d’inscription des envois de dossiers et de remises de cartes (1957-1971). Étrangers. – Contrôle : registre des visas d’arrivée et de départ (1955). Nomades. –Stationnement : arrêtés du maire (1924, 1951, 1959).
Fait partie de Fonds communal de Dommartin
Assistance médicale gratuite : listes nominatives, notifications, carnets à souche de feuilles de maladie, instructions (1933-1965).
Assistance aux vieillards, aux infirmes et aux incurables : listes nominatives (1907-1908).
Soins médicaux aux réformés et aux mutilés de la guerre : liste nominative (1942)
Carte sociale des économiquement faibles : liste nominatives, distribution de beurre et bons de sucre (1954-1961).