Convention nationale. Add to clipboard A2 File 1792-an IV (1795) Part of Fonds communal de Villebois Décrets, arrêté et circulaire du Comité de salut public, arrêté du Comité de finances, circulaire du Comité de législation.
Convention nationale. Add to clipboard A1 File an II (1794) Part of Fonds communal de Saint-Bénigne Circulaire du Comité de salut public.
Coupes de bois. Add to clipboard 2N1 File an III (1795), 1887 Part of Fonds communal d'Illiat Adjudication : décret du comité de salut public de la convention nationale (an III, 1795), cahier des charges (1887).
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale. Add to clipboard A1-6 recordgrp 1790-an II (1793) Part of Fonds communal de Grièges
