Chemin rural non reconnu du Tilleul à Bouis. – Élargissement partiel.

• 01O010_008
• Pièce
• 1923

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Chemin rural n°1 du Vigneau. – Classement et fixation du tracé.

• 01O010_006_007
• Pièce
• 1913

Fait partie de Fonds communal de Villebois

Plan de la traverse de Mépillat pour l'élargissement et le redressement du chemin vicinal ordinaire n°10 allant du hameau de Jassan à celui de Mépillat, vue 01.

• 01O004_001
• Pièce
• 1883

Fait partie de Fonds communal de Saint-Nizier-le-Bouchoux

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 01.

• 00O003_001
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan et dessins pour la reconstruction du pont de Berthelet sur le chemin vicinal ordinaire n°5 de Vernoux au Colombier, vue 02.

• 00O003_002
• Pièce
• 1885

Fait partie de Fonds communal de Vernoux

Plan pour la construction d’un perré sur le talus au bord de la Veyle sur le chemin vicinal ordinaire n°3, vue 01.

• 01O006_001
• Pièce
• 1856

Fait partie de Fonds communal de Grièges

Plan pour l'établissement de droits privés sur le chemin de desserte du domaine du Forestier mitoyen entre Le Plantay et Marlieux, vue 01.

• 01O002_001
• Pièce
• 1931

Fait partie de Fonds communal du Plantay