Fonds privé de la famille Fournier
- FRAC01444-S3
- Fonds
- 1831-1843
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
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Fonds privé de la famille Fournier
Papiers privés : quittances, factures, comptes, ordonnance médicale, correspondance.
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Papiers privés : titres de propriétés, actes notariés, baux de location, contrat, polices d’assurance, exploits d’huissier, jugements, acte d’état civil, acte de concession au cimetière, livre de comptes, quittances, factures.
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Part of Fonds communal de Villebois
Fontaines de Bouis et du Péron, travaux de construction et de réparations : listes des souscripteurs, devis estimatifs, plan, états des dépenses et recettes, factures, pétition, délibérations, correspondance (1836-1896).
Fontaines de Bouis et des Louis, suppression : correspondance (1975).
Forêt communale. – Délimitation et aménagement.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Forêt communale. – Droits d’usage forestiers.
Part of Fonds communal de Villebois
Forêt du Cernay, revendication de propriétés suite à la vente comme biens nationaux et droits d’usage : arrêté de l’administration départementale, délibérations (an IV-an V).
Litiges sur les coupes de bois, droits et délits d’usage, mesures de conservation de la forêt, prescription contre les détenteurs de biens usurpés : requête, jugements, brouillards pour servir aux différents procès concernant la montagne de Portes, plan de la montagne de Portes, plan de la coupe, rapport du maire, délibérations, arrêtés de l’administration départementale, correspondance (1791-1852).
Délits d’usage et plaintes : avertissements, significations de jugements, procès-verbal de délit, correspondance (1842-1933).
Forêt communale. – Exploitation.
Part of Fonds communal de Villebois
Four à chaux de sieur Fournier. – Construction.
Part of Fonds communal de Villebois
Avis d’enquête de commodo et incommodo, plaintes, correspondance.
Fourniture de combustibles pour les bâtiments communaux.
Part of Fonds communal de Villebois
Factures, correspondance.
Fournitures et mobilier scolaires.
Part of Fonds communal de Villebois
Inventaires, subventions, statuts de la coopérative scolaire, soumission, factures, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Copies de deux décrets de l’assemblée nationale, lettre du directoire du district de Saint-Rambert.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Organisation, armement et équipement, conseil de discipline : liste nominative, tableau de la colonne mobile, registre de contrôle d’armement, feuilles d’appel pour servir aux visites des armes, règlement de discipline pour la garde des communes de Villebois, Souclin et Serrières, règlement de discipline de la garde de Belley, rapports, listes des hommes manquants à l’appel, états de dépenses, comptes, instructions, correspondance (an II-1847).
Élection et nomination du chef de bataillon et des officiers des compagnies de Villebois, du Péron, de Bouis et de Sault : procès-verbaux d’élection, listes électorales, listes d’émargement, listes nominatives des officiers et gardes nationaux, délégation (1830-1848).
Institution du jury de révision du canton de Lagnieu : tableau des gardes nationaux de Villebois, extrait de procès-verbal d’installation du jury, liste du tirage des jurés, correspondance (1834-1835).
Part of Fonds communal de Villebois
État de recensement des hommes appelés des classes de 1864 à 1866.
Garde nationale, sapeurs-pompiers et protection civile
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Recrutement, nomination, démission : arrêtés du maire, autorisation préfectorale, notification et arrêtés de nomination, certificats de bonnes mœurs et de bonne conduite, prestations de serment, candidatures, délibérations, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Champ de tir : régime approuvé, plans (1925).
Réquisition d’un immeuble pour servir de caserne : ordres de réquisition, reçu des fournitures requises, correspondance (1944).
Générosité publique, appel aux dons.
Part of Fonds communal de Villebois
Secours aux incendiés de Montanges : délibération (1836).
Souscription pour les habitants de Pugieu : liste nominative (s.d.).
Concours de tir organisé au profit des soldats blessés au Tonkin : listes nominatives, facture (1885-1886).
Secours aux sinistrés du Midi : liste des souscriptions (1930).
Collecte pour l’enfance malheureuse : liste nominative (1948).
Comité d’entraide aux vieux de Villebois : cahier d’enregistrement des donations, des comptes rendus de réunion, des dépenses et recettes, listes nominatives, correspondance (1952-1957).
Appel de la Fondation pour la recherche médicale française (1973-1976).
Semaine nationale en faveur des personnes âgées (1975).
Gestion collective du personnel.
Part of Fonds communal de Villebois
Élection des représentants à la commission paritaire et à la CNRACL : listes électorales, procès-verbal d’élection, bulletins de vote, instructions (1957-1977).
CNRACL : situations annuelles des agents (1951-1981).
Affectation de défense du personnel : états numériques, questionnaires (1964-1967).
Commissions paritaires départementale et intercommunale : comptes rendus de réunion (1938, 1960).
Assurances collectives : contrats, listes des agents affiliés, états d’adjonction et de radiation d’agents, correspondance (1956-1982).
Mutuelle du personnel (1964-1969).
Médecine du travail (1980-1981).
Part of Fonds communal de Villebois
Gestion des bons délivrés aux indigents.
Part of Fonds communal de Villebois
États récapitulatifs, bons, pièces comptables.
Gouvernement général de l’Algérie.
Part of Fonds communal de Villebois
Bulletin hebdomadaire du service des renseignements généraux.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Recensement des possibilités d’hébergement pour les rapatriés d’Algérie : états des logements, instructions, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Décès du caporal-chef Raymond Flonner, succession et restitution du corps : notification de décès, attestation « Mort pour la France », inventaire de la cantine du militaire, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
États de recensement des hommes appelés sous les drapeaux des classes 1856 à 1864.
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisitions : quittance, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Liste des souscripteurs au profit de l’Armée d’Orient, notification de décès de soldats, remise de médaille de Crimée.
Part of Fonds communal de Villebois
Part of Fonds communal de Villebois
Réquisitions militaires, levée de chevaux, logement des troupes : registres des réquisitions, ordres de réquisitions, état nominatif de répartition des denrées et fourrages, registre des livraisons de souliers, registre des déclarations de marchandises, certificats de versement des denrées au magasin, arrêté de l’administration centrale, délibération, instructions, correspondance (1792-an VIII).
Recensement des farines, céréales et légumes, recensement du bétail et des chevaux pour les communes de Villebois, Bénonces, Serrières, Souclin : états nominatifs, instructions, correspondance (an II-an VIII).
Registre d’ordres de route et de réquisitions, des permis, avis et autres actes d’exécution (an IV-an VII). [Ce registre concerne également les patentes et les élections. On y trouve majoritairement des informations relatives à l’armée et à la garde nationale, ce qui justifie sa place en sous-série 4H]
Évasion de prisonniers et d’inculpés : signalements, correspondance (an I-an III).
Relations avec l’administration (1792-an VII).
Part of Fonds communal de Villebois
Ouvrage dactylographié offert à l’occasion de l’inauguration du monument érigé au cimetière en hommage à Joseph Bourdin.
Guillet-Brossette et Bérard (Alexandre), Villebois, son monument, son histoire, Bourg, 1890.
Part of Fonds communal de Villebois
2 ouvrages imprimés publiés sous le patronage de la municipalité à l’occasion de l’inauguration du monument élevé pour le centenaire de la Révolution française.
Part of Fonds communal de Villebois
Hôpitaux et hospices. – Admission de malades.
Part of Fonds communal de Villebois
Correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Immeuble Galliot. – Restauration d’une maison d’habitation pour servir de logement au médecin.
Part of Fonds communal de Villebois
Acquisition de l’immeuble, projet, emprunt, soumissions, devis, marché de gré à gré, plans, compte rendu du conseil municipal, mémoires des travaux, délibération, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Arrêtés préfectoraux, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Industrialisation et expansion économique.
Part of Fonds communal de Villebois
Relations avec les partenaires, état des industries existantes.
Inscription des noms des morts pour la France sous le porche de l’église.
Part of Fonds communal de Villebois
Lettre adressée à M. le curé de Villebois.
Inspection des viandes, abattoirs et tueries.
Part of Fonds communal de Villebois
Service municipal d’inspection sanitaire des tueries particulières et des viandes, instauration et nomination du vétérinaire et préposé au vétérinaire inspecteur : arrêtés du maire, délibérations, instructions, correspondance (1909-1945).
Tueries particulières et abattoirs, exploitation : demandes d’autorisation, avis d’enquête commodo incommodo, arrêtés d’autorisation, plans, délibération, instructions, correspondance (1908-1962).
Abattage et viandes foraines : états statistiques (1948-1950).
Installation d’un chauffage central.
Part of Fonds communal de Villebois
Financement, appel d’offres, devis descriptif, marchés de gré à gré, plan, réception des travaux, pièces comptables, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Plan.
Installations classées, dépôts d’explosifs.
Part of Fonds communal de Villebois
Déclarations d’autorisation, arrêtés, plans, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
Aménagement du stade municipal : acquisition de terrain, déclaration d’utilité publique, statuts et procès-verbal de réunion de l’association sportive villeboisienne, financement, plans, arrêté d’approbation technique, délibération, factures, correspondance (1967-1972).
Éclairage du stade de football : financement, avant-projet, devis estimatif, arrêté d’approbation technique, facture, mémoire des travaux, délibération, correspondance (1973-1977).
Aménagement d’une aire de jeux au hameau de Bouis : notice descriptive, plans, arrêté d’approbation technique, devis, facture, correspondance (1976-1977).
Création d’un boulodrome et aménagement du chemin d’accès avec franchissement du ruisseau du Rhéby : financement, concours de la DDE, devis estimatifs et quantitatifs, dossier d’exécution, plans, correspondance (1978-1980).
Institution napoléon des sourds muets de Bourg. – Admission, bourse, frais de pension.
Part of Fonds communal de Villebois
État de frais, quittance, arrêté préfectoral, correspondance.
Part of Fonds communal de Villebois
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