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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) économie Français
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Gaz.
Gaz.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Gardes champêtres, police de la chasse, pompes funèbres.
Forêt communale.
Forêt communale.
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Fonds de la Société du poids public du Logis-Neuf
Foires et marchés.
Foires et marchés.
Fiscalité.
Fiscalité.
Firme industrielle d’applications multiples.
Firme industrielle d’applications multiples.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Fêtes, police économique et rurale, sinistres.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation des carrières communales.
Exploitation de carrières.
Exploitation de carrières.
Étangs.
Étangs.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics.
Édifices publics.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Différends contre des particuliers.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 02.
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf...
Dessins du cuvelage en maçonnerie pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, v...
Dessin de l'appareil de pesage pour la construction d'un poids public au hameau de Bailleboeuf, vue 01.
Débits de boissons.
Débits de boissons.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau. – Curage, aménagement, usines et moulins.
Cours d’eau.
Cours d’eau.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Coupes de bois. – Adjudication et vente.
Contentieux et assurance.
Contentieux et assurance.
Contentieux.
Contentieux.
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux e...
Construction d’une fontaine prise dans la galerie des mines de fer située au lieudit Au Vignoux et conduite sur la place du Molard Nambotin.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux, pâturages, ventes et échanges de terrains.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés, biens communaux. – Acquisition, vente, échange : rapports du géomètre et d’expert, procès-verbaux d’enquête commodo et incommodo, cahiers des charges, actes notariés, procès-verbaux d’adjudication, plans, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, litiges, correspondance.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés et arbres. – Vente.
Communaux cultivés.
Communaux cultivés.
Commerce.
Commerce.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins ruraux, de desserte et de petite communication.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemins de grande communication et routes départementales.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chemin d’intérêt commun n°3 de Virieu-le-Grand à Longecombe.
Chambres consulaires.
Chambres consulaires.
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Chambre des métiers, baux ruraux, propriété forestière, Sécurité sociale, mutualité
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Céréales, bois, textiles, alimentation.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières, gravières et sablières communales.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières et gravières.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales. – Ouverture, exploitation et location.
Carrières communales.
Carrières communales.
Carrière de La Craz.
Carrière de La Craz.
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