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Descriptions archivistiques
Ain (Rhône-Alpes, France ; département) administration Français
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Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice et personnel du culte, Séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, personnel, fabrique d’église, communautés religieuses, séparation des Églises et de l’État.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Exercice du culte, desservant, fabrique d’église.
Étrangers.
Étrangers.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des limites entre les paroisses de Saint Bénigne et Chavannes-sur-Reyssouze.
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
État des fusils remis à la Kommandantur de Gex
Étangs.
Étangs.
Établissements recevant du public.
Établissements recevant du public.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, ordures ménagères.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épizooties, inspection des viandes, tueries particulières.
Épidémies.
Épidémies.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enfants trouvés et abandonnés, enfants assistés, femmes en couche.
Enchères, bornage et combustible.
Enchères, bornage et combustible.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public, gaz.
Électrification, éclairage public.
Électrification, éclairage public.
Électrification rurale et éclairage public
Électrification rurale et éclairage public
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Élections politiques. – Opérations de vote : procès-verbaux d’élection, procès-verbal de notification de l’élection d’un suppléant, listes des candidats.
Église Saint-Martin.
Église Saint-Martin.
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Église paroissiale de Saint Hilaire de Courtes et Vernoux (2nd bâtiment).
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Édifices publics et bâtiments communaux, installations sportives.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles primaires communales.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles du chef-lieu, de Longeray et de Grésin.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
Écoles de filles et de garçons du chef-lieu.
École des Pigots.
École des Pigots.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des garçons.
École des filles.
École des filles.
École de garçons.
École de garçons.
École de filles située au bourg.
École de filles située au bourg.
École communale.
École communale.
Eaux pluviales et assainissement.
Eaux pluviales et assainissement.
Eau, police des cours d'eau.
Eau, police des cours d'eau.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Eau potable. – Adduction et distribution.
Droits de place.
Droits de place.
Droits de banalité des fours.
Droits de banalité des fours.
Droit de pêche et sources.
Droit de pêche et sources.
Droit de chasse.
Droit de chasse.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, emprunts.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, dette publique.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs, commission administrative, secours.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs : testaments, autorisations préfectorales, correspondance.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons-et-legs.
Dons et legs, revenus et recettes.
Dons et legs, revenus et recettes.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Documents iconographiques.
Documents iconographiques.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
District révolutionnaire de Saint-Rambert.
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