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Taille.

CC1
File
1756

Part of Fonds communal de Lent

Rôle.

Taxe sur les chiens.

2L4
File
1884

Part of Fonds communal de Lent

Rôle de taxe.

Télécommunications.

2O4
File
1968-1976

Part of Fonds communal de Lent

Établissement de lignes aériennes et de câbles souterrains : enquête publique, déclaration d’utilité publique, acquisition de terrain, plans, correspondance.

Terrains communaux.

1N1
File
1886-1982

Part of Fonds communal de Lent

Acquisition, vente, échange, bornage : promesses de vente, actes notariés, procès-verbaux de bornage du champ de foire, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, plans, déclaration d’utilité publique, quittances, correspondance.

Transport de matières dangereuses.

2O5
File
1965-1983

Part of Fonds communal de Lent

Construction d’un pipeline pour le transport d’éthylène : dossier d’enquête (1965-1973). Transport de gaz sur le tronçon Étrez - Tersanne : demande de concession, déclaration d’utilité publique, enquête publique (1981-1983).

Travail

7F
Subseries

Part of Fonds communal de Lent

Travaux publics, voirie, égouts, eau potable

1O
Subseries

Part of Fonds communal de Lent

Travaux publics, voirie, moyens de transport, régime des eaux

O
Series

Part of Fonds communal de Lent

Tribunal et chambre de commerce.

1K15
File
1929-1979

Part of Fonds communal de Lent

Procès-verbaux d’élection, listes d’émargement, listes électorales, listes des candidats, cartes d’électeur.

Tribunaux paritaires des baux ruraux.

1K18
File
1946-1978

Part of Fonds communal de Lent

Listes électorales, procès-verbaux d’élection, listes des candidats, tableaux rectificatifs.

Urbanisme

T
Series

Part of Fonds communal de Lent

Vaccinations.

5I4-5
recordgrp
1906-1986

Part of Fonds communal de Lent

Listes nominatives des enfants vaccinés.

Vente aux enchères publiques d’arbres et de foin.

1N3
File
1918-1964

Part of Fonds communal de Lent

Cahiers des charges, procès-verbaux d’adjudication.

Voirie

sous-sous-serie

Part of Fonds communal de Lent

Voirie communale.

1O1
File
1927-1981

Part of Fonds communal de Lent

Classement des chemins et voies de lotissement dans la voirie communale : plans des chemins, listes et tableaux des voies, enquête publique, conventions, correspondance.

Volume 1