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crimes et délits French
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1793-1982
1793-1982
1825-1951
1825-1951
1866-1953
1866-1953
Bois des Longerons.
Bois des Longerons.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat d'abandon d'enfant à l'hospice de la Charité de Lyon.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 01.
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandon...
Certificat de recherche de l'archiviste de l'hôpital de la Charité de Lyon pour un enfant abandonné, vue 02.
Chasse.
Chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse. – Police de la chasse.
Chasse et pêche.
Chasse et pêche.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins ruraux et de desserte.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Chemins vicinaux. – Construction de pont, travaux.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Communal dit de La Rivoire. – Usurpation de terrains.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Condamnations : signalement, certificat de libération, extraits des minutes du greffe du tribunal correctionnel de Trévoux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux avec Claude Marboud.
Contentieux et affaires litigieuses.
Contentieux et affaires litigieuses.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délimitation des mandements de Saint-André-de-Briord et de Saint-Sorlin-de-Cuchet.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Délits d’usage dans les montagnes de Portes.
Déserteurs et soldats décédés.
Déserteurs et soldats décédés.
Différents concernant des particuliers.
Différents concernant des particuliers.
Dispositions générales et police rurale.
Dispositions générales et police rurale.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jugements, justice de paix et jurés d'assises.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Jury d’assises, jury criminel, enquête.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Mariages de militaires, places de guerre, anciens combattants.
Pâturage et vaine pâture.
Pâturage et vaine pâture.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délit de voirie et recherches dans l'intérêt des familles.
Police du roulage, délits de voirie.
Police du roulage, délits de voirie.
Police économique, rurale et urbaine.
Police économique, rurale et urbaine.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Police rurale, bans de vendange, délits d'usage.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Première Guerre mondiale, vue 12.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès concernant des dégradations et défrichements commis par plusieurs particuliers dans les bois communaux.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès de Jean fils de Jean Bergier et Mathieu fils de Jean Laurent et Laurent fils de Jean Nayet […] fils de Vincent Cachon décédé et Laurent fils de Jean Escoffier de Villebois du mandement de Saint-Sorlin concernant des infractions commises au pré [près] de Pierre Billion de Bénonces situé au lieudit Près du Travers et au pré [près] de Jean Tissot situé Sur le Bois de Largillier.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Procès opposant les habitants de Saint-Bénigne à Claude Poncet, laboureur et habitant du hameau de Chamerande et accusé d’usurpation d’une mare et d’un chemin.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recrutement et tirage au sort.
Recrutement et tirage au sort.
Rues et places publiques.
Rues et places publiques.
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Sépultures de soldats.
Sépultures de soldats.
Sûreté publique et police du roulage.
Sûreté publique et police du roulage.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.
Usurpation de terrains communaux.