- T5-13
- Groupe de documents
- 1948-1983
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Certains dossiers contiennent des arrêtés d’installations classées.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Contentieux, titres de propriétés, baux à ferme, consentements à mariage et grosses, quittances.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des publications de mariage.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, mariages et décès.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des naissances, tables décennales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Département de l’Ain, district de Mont-Ferme, préfecture et sous-préfecture.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, délibérations, circulaires.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Listes nominatives des enfants vaccinés, certificats, états statistiques.
Cimetière. – Réglementation et gestion des concessions.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Récolte et stock. – Déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres à souche des déclarations.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Forêt communale. – Exploitation.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Arrêtés, prestations de serment, notation, examen d’aptitude, accidents du travail, maladie, retraite, démission, contentieux, correspondance.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres des arrêtés du maire.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
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Fait partie de Fonds communal de Villebois
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Rôles primitifs et supplémentaires de taxe, registre des déclarations.
Réparation et entretien des chemins.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Promesses de vente, actes notariés, déclarations d’utilité publique, plans, listes des souscripteurs, procès-verbaux descriptifs et estimatifs, états de frais, correspondance.
Salle des fêtes. – Construction.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Comptes de gestion, arrêts des comptes.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
On trouve notamment des factures pour les fournitures scolaires, pour l’organisation des fêtes : factures de feu d’artifice mais aussi listes des pompiers présents au banquet.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Registres d’inscription des titres de recettes et des mandats.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Révision des listes électorales.
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Fait partie de Fonds communal de Villebois
Procès-verbaux d’élection, feuilles de dépouillement, organisation du bureau de vote, listes des candidats, bulletins de vote.