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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Pouillat Groupe de documents
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Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
an VI-1899
an VI-1899
Correspondance.
Correspondance.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.