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Descriptions archivistiques
Fonds communal de Confrançon Groupe de documents
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Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres de délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Budgets primitifs et supplémentaires, chapitres additionnels.
Tables décennales.
Tables décennales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Prestations pour les chemins et taxe vicinale.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres de délibérations.
Registres de délibérations.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Mariages.
Mariages.
Correspondance, instructions préfectorales.
Correspondance, instructions préfectorales.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Taxe des prestations en argent ou en nature.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Matrices des propriétés bâties.
Matrices des propriétés bâties.
Sociétés de secours mutuels.
Sociétés de secours mutuels.
Matrice des propriétés non bâties.
Matrice des propriétés non bâties.
Vaccination.
Vaccination.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Matrices des propriétés bâties et non bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Rémunération et cotisations sociales.
Rémunération et cotisations sociales.
Installations classées.
Installations classées.
Viticulture.
Viticulture.
Permis de construire.
Permis de construire.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Bordereaux de titres et mandats.
Bordereaux de titres et mandats.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Journaux des débits et crédits, journaux centralisateurs.
Récolte et stock.
Récolte et stock.