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Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Elections politiques.
Elections politiques.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Prud’homales : listes des électeurs, patrons et ouvriers, procès-verbaux.
Comptes de gestion.
Comptes de gestion.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Lettres patentes, lois et décrets imprimés, décrets de la Convention nationale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
Bureau de bienfaisance et bureau d’aide sociale.
1843-1852
1843-1852
1873-1882
1873-1882
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Assainissement général du chef-lieu et des hameaux. – Création d’un réseau séparatif.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1800-1812
1800-1812
1833-1842
1833-1842
1853-1862
1853-1862
1873-1892
1873-1892
1913-1922
1913-1922
Registres des naissances.
Registres des naissances.
1973-1982
1973-1982
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Dépenses.
Dépenses.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs et supplémentaires (1890-1943, 1957-1980) ; comptes administratifs (1899-1980).
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Contribuables, commissaires répartiteurs, évaluations foncières, exonérations.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Comptabilité et adhésions.
Comptabilité et adhésions.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Viticulture.
Viticulture.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, budgets supplémentaires.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
Plan d’occupation des sols (POS). – Élaboration par le groupement d’urbanisme Veyle – Saône.
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