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Descriptions archivistiques
Pouillat, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Croissant
an VI-1899
an VI-1899
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels [1], budgets supplémentaires, balances générales, délibérations.
Comité syndical.
Comité syndical.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
Correspondance.
Correspondance.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Livres comptables.
Livres comptables.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Registres des décès.
Registres des décès.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Taxe municipale sur les chiens.
Taxe municipale sur les chiens.