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Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1793-an 10
1793-an 10
an 11-1812
an 11-1812
Registres des naissances, mariages et décès.
Registres des naissances, mariages et décès.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Livres comptables.
Livres comptables.
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Tables décennales.
Tables décennales.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, délibérations (an IX, 1821-1945), comptes administratifs (1895-1945).
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Comptes de gestion, arrêt des comptes : arrêtés préfectoraux, comptes rendus du receveur et du percepteur, observations du Conseil municipal, comptes de gestion.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Liturgie chrétienne.- Evêché d’Amiens, Charles-Maurice le Tellier, archevêque duc de Reims (1671-1710)
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Registres de correspondance et de copies de lettre.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Comptes de gestion, arrêt des comptes, procès-verbaux de clôture des livres et de vérification de la caisse du receveur.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Vaccinations.
Vaccinations.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Réparations, état des chemins, prestations des chemins.
Commission administrative : registres des délibérations.
Commission administrative : registres des délibérations.
Registres d’état civil.
Registres d’état civil.
1903-1912
1903-1912
1953-1962
1953-1962
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Registres paroissiaux
Registres paroissiaux
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Registres par commune.
Registres par commune.
Correspondance.
Correspondance.
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