Zone d'identification
Cote
GG18
Titre
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Date(s)
- 1732-1738 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
acte notarié et bail de Grégoire Carlier, receveur général des domaines, pour l’amortissement des valeurs de la fondation perpétuelle de Françoise Borier. 1732-1738
Évaluation, élimination et calendrier de conservation
Accroissements
Mode de classement
Zone des conditions d'accès et d'utilisation
Conditions d’accès
Conditions de reproduction
Langue des documents
Écriture des documents
Notes de langue et graphie
Caractéristiques matérielle et contraintes techniques
Instruments de recherche
Zone des sources complémentaires
Existence et lieu de conservation des originaux
Existence et lieu de conservation des copies
Unités de description associées
Zone des notes
Note
Charges de la fondation : une bénédiction de tous saints sacrements le 4ème dimanche de chaque mois à la fin des vêpres après laquelle il sera dit à basse voix un de profundis pro benefactortibus, un Te Deum et une grande messe en requiem tous les ans dans l’octaux de la serbe de Saint François de Sales.