Zone d'identification
Cote
FF10
Titre
Procédures: circulation des bateaux sur le Rhône.
Date(s)
- 1759 (Production)
Niveau de description
Groupe de documents
Étendue matérielle et support
Zone du contexte
Nom du producteur
(1286/2099)
Histoire archivistique
Source immédiate d'acquisition ou de transfert
Zone du contenu et de la structure
Portée et contenu
Défense de passer sous le pont avec des radeaux ou des bateaux trop chargés.