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Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion de l’état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Gestion courante de l'état civil.
Garde nationale.
Garde nationale.
Forêt communale. – Exploitation.
Forêt communale. – Exploitation.
Fichier de population.
Fichier de population.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Factures.
Factures.
Factures.
Factures.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau de bienfaisance, pièces annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal et du bureau d’aide sociale, documents annexes.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations du conseil municipal.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits du registre des délibérations.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations, séances.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Exploitation forestière.
Exploitation forestière.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Étrangers
Étrangers
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des droits de pesage.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses et recettes.
Enregistrement des dépenses.
Enregistrement des dépenses.
Enquête annuelle agricole.
Enquête annuelle agricole.
Emprunts.
Emprunts.
Électrification.
Électrification.
Elections socioprofessionnelles.
Elections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Elections politiques.
Elections politiques.
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre-Dame de Seyssel.- organisation et fonctionnement du culte
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Eglise paroissiale de Notre Dame de Seyssel.- Fondation de Françoise Borier (veuve de Jean Bouzoud, naufetier sur le Rhône)
Édifices publics.
Édifices publics.
École maternelle. - Construction.
École maternelle. - Construction.
Dossiers individuels.
Dossiers individuels.
Dossiers de mariage.
Dossiers de mariage.
Domaine des Pauvres filles.
Domaine des Pauvres filles.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Différends, contentieux et affaires litigieuses.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes. – Enregistrement et exécution.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
Dépenses et recettes.
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