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Extraits de registres paroissiaux.
Extraits de registres paroissiaux.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Apothicairerie, cordonnerie et voyages.- frais.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Procès de François Ducretet contre Etienne et Jean Légier, maitres massons.
Registres des décès.
Registres des décès.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Registres de naissances, mariages et décès.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrice cadastrale des propriétés foncières : registre des augmentations et diminutions.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Vaccination, établissements classés et règlementation sanitaire locale.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Listes électorales et révision des listes électorales.
Registres de comptabilité
Registres de comptabilité
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Budgets primitifs, budgets supplémentaires, chapitres additionnels (1808, 1812-1982), balances générales (1980-1981).
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Livres comptables.
Livres comptables.
Conseil général et conseil municipal.
Conseil général et conseil municipal.
an VI-1899
an VI-1899
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires [1] et listes d’émargement.
Réparation et entretien des chemins.
Réparation et entretien des chemins.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Arrachage et plantation de vignes : liste nominative (1971) ; registre des exploitants viticoles (1973).
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
Journaux divisionnaires des crédits et débits, journaux centralisateurs.
1833-1842
1833-1842
1863-1872
1863-1872
1883-1892
1883-1892
1943-1952
1943-1952
1953-1962
1953-1962
1973-1982
1973-1982
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Collection alphabétique des autorisations d’urbanisme (permis de construire, déclarations de travaux et certificats d’urbanisme).
Constitution française du 3 septembre 1791.
Constitution française du 3 septembre 1791.
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