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Descriptions archivistiques

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Aménagements hydrauliques des deux Sânes.

12W8-9
Groupe de documents
1960-2004

Fait partie de Fonds du syndicat intercommunal d'aménagement et d'entretien des deux Sânes

Réparations, état des chemins, prestations des chemins.

1O12-13
Groupe de documents
1820-1937

Fait partie de Fonds communal déposé de Tossiat

Rapports de l’agent-voyer, tableaux des tarifs, états des travaux à exécuter, états des fournitures et ouvrages réalisés, délibérations, comptes des recettes et dépenses, subventions, correspondance (1820-1937).

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