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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Croissant
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages, sépultures.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Contribution foncière.
Contribution foncière.
Matrices des propriétés foncières.
Matrices des propriétés foncières.
Mariages.
Mariages.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Correspondance.
Correspondance.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
1844-1911
1844-1911
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Viticulture.
Viticulture.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Comité syndical.
Comité syndical.
Tables décennales.
Tables décennales.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
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