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Descriptions archivistiques
Saint-Nizier-le-Bouchoux, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Décroissant
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Contrat de rivière Seille et de ses affluents, travaux de restauration de la ripisylve et de protection de la berge et réalisation de seuils piscicoles sur la Sâne morte et la Sâne vive. – 1ère, 2ème et 3ème tranches (programmes 2003, 2004 et 2005).
Réorganisation foncière.
Réorganisation foncière.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Récolte et stock : déclarations annuelles.
Installations classées.
Installations classées.
Exécution budgétaire et comptable.
Exécution budgétaire et comptable.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Aménagements hydrauliques des deux Sânes.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Programmes annuels d’électrification rurale et d’éclairage public.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Gestion des flux.
Gestion des flux.
Ravitaillement et rationnement.
Ravitaillement et rationnement.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Comité syndical.
Comité syndical.
Tables décennales.
Tables décennales.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés non bâties.
Retraites ouvrières et paysannes.
Retraites ouvrières et paysannes.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Placement en nourrice.
Placement en nourrice.
Viticulture.
Viticulture.
Factures, quittances.
Factures, quittances.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Dépenses et recettes. – Exécution.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Livres comptables.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe sur les chiens.
Taxe sur les chiens.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Recensement des chevaux, juments, mulets et mules.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Listes de recensement, registres uniques, registres des déclarations, tableaux de classement, procès-verbaux de visite, affiche, instructions.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Terrains et bâtiments communaux. – Acquisition, vente, échange.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant et listes d’émargement.
Protection de l’enfance.
Protection de l’enfance.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Œuvres scolaires et périscolaires.
Œuvres scolaires et périscolaires.
1844-1911
1844-1911
Registres des arrêtés du maire.
Registres des arrêtés du maire.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Biens du bureau de bienfaisance. – Amodiation et entretien.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Contributions foncière, personnelle et mobilière, des portes et fenêtres.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Bureau de bienfaisance, bureau d’aide sociale et CCAS.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Registres des délibérations et des procès-verbaux.
Correspondance.
Correspondance.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Mariages.
Mariages.
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