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Descriptions archivistiques
Vandeins, Mairie de (Ain, France) Groupe de documents
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Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Extraits des registres des délibérations.
Recensement de la population.
Recensement de la population.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Feuilles par maison et par ménage, bulletins individuels.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties et non bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Matrices cadastrales des propriétés bâties.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Tableaux de recensement des classes, listes communales.
Armées de réserve.
Armées de réserve.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Listes électorales, listes d’appel à votant, listes des électeurs censitaires et listes d’émargement.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Tableaux des rectifications, délibérations portant nomination des délégués de la commission électorale, avis de radiation et d’inscription, certificats, notifications, instructions, correspondance.
Révision des listes électorales.
Révision des listes électorales.
Opérations de vote.
Opérations de vote.
Élections socioprofessionnelles.
Élections socioprofessionnelles.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Budgets primitifs, chapitres additionnels, budgets supplémentaires, annexes aux budgets, comptes administratifs, délibérations, balances générales, situations financières.
Livres comptables.
Livres comptables.
Registres de comptabilité.
Registres de comptabilité.
Recettes et dépenses.
Recettes et dépenses.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Comptes de gestion, arrêt des comptes.
Réparations et entretien des chemins.
Réparations et entretien des chemins.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Taxe des prestations en argent ou en nature pour les chemins, taxe vicinale.
Registres des délibérations.
Registres des délibérations.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets des recettes et dépenses, budgets supplémentaires, comptes administratifs, délibérations de la commission administrative.
Budgets et comptes.
Budgets et comptes.
Caisse des écoles.
Caisse des écoles.
Correspondance.
Correspondance.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Registres décennaux de statistique agricole, registres de culture, de cheptel et d’exploitation, états, questionnaires d’enquête, bulletins récapitulatifs, instructions.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Statistique agricole annuelle et plan départemental de ravitaillement.
Viticulture.
Viticulture.
Récolte et stock.
Récolte et stock.
Seconde Guerre mondiale.
Seconde Guerre mondiale.
Registres des naissances.
Registres des naissances.
Registres des mariages.
Registres des mariages.
Registres des décès.
Registres des décès.
Tables décennales.
Tables décennales.
Gestion de l'état civil.
Gestion de l'état civil.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Registres paroissiaux des baptêmes, mariages et sépultures.
Permis de construire et modificatifs.
Permis de construire et modificatifs.